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abonnement et accès à des ressources numériques pour le réseau de la Médiathèque Jacques-Chirac de Troyes Champagne Métropole
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Description
l'Accord-Cadre vise à permettre à la Médiathèque de Troyes Champagne Métropole de pouvoir proposer aux usagers des bibliothèques-médiathèques du réseau de Troyes Champagne Métropole l'accès à des ressources numériques, sur les postes de consultation (mis à la disposition du public dans les sites) et à distance. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est divisée en 8 lots distincts. La durée de validité du marché est d'un an à compter de sa date de notification. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une période de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre est de 4 ans Lot 7: abonnement à une ressource numérique de presse en ligne Abonnement à une ressource numérique de presse en ligne. En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les prestations sont traitées à prix unitaires et sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires et dans la limite d'un montant maximum annuel de 20000 euros (H.T.).
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