abonnement et accès à des ressources numériques pour le réseau de la Médiathèque Jacques-Chirac de Troyes Champagne Métropole

Description

l'Accord-Cadre vise à permettre à la Médiathèque de Troyes Champagne Métropole de pouvoir proposer aux usagers des bibliothèques-médiathèques du réseau de Troyes Champagne Métropole l'accès à des ressources numériques, sur les postes de consultation (mis à la disposition du public dans les sites) et à distance. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est divisée en 8 lots distincts. La durée de validité du marché est d'un an à compter de sa date de notification. Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une période de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre est de 4 ans Lot 8: abonnement à une base de données et outil de recherches bibliographiques pour le réseau de lecture publique abonnement à une base de données et outil de recherches bibliographiques pour le réseau de lecture publique. En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les prestations traitées à prix unitaires sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires et dans la limite d'un montant maximum de 18000 euros (H.T.). Les prestations traitées à prix forfaitaire sont conclues pour le montant décomposé et fixé à l'article D2 de l'acte d'engagement