fourniture de denrees alimentaires

Description

cette opération concerne l'acquisition de produits alimentaires permettant de préparer en liaison froide l'ensemble des repas servis par le service de la Restauration Collective de la Ville, engagé dans une démarche de certification Ecocert "En cuisine", de respect de la loi Egalim, et de promotion d'une alimentation saine, de qualité et durable.. Les lots 04 Viande fraiches (hors volaille) et 06 Charcuterie, renouvelés antérieurement, ne sont pas couverts par le présent marché. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Lot 1: viandes poissons et desserts surgeles (dont bio) viandes poissons et desserts surgeles (dont bio) l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 110 000 euro(s) HT- seuil maximum: 450 000 euro(s) (H.T.) Lot 2: fruits, légumes et produits elabores surgeles (dont bio) fruits, légumes et produits elabores surgeles (dont bio) l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 60 000 euro(s) HT- seuil maximum: 300 000 euro(s) (H.T.) Lot 3: viandes fraiches de volaille viandes fraiches de volaille l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 10 000 euro(s) HT- seuil maximum: 80 000 euro(s) (H.T.) Lot 5: fruits et légumes - 4ème gamme refrigeres et 5ème GAMME fruits et légumes - 4ème gamme refrigeres et 5ème GAMME l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 5 000 euro(s) HT- seuil maximum: 30 000 euro(s) (H.T.) Lot 7: bof ( y compris bio ) et produits frais de la mer bof ( y compris bio ) et produits frais de la mer l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 90 000 euro(s) HT- seuil maximum: 400 000 euro(s) (H.T.) Lot 8: epicerie (y compris boissons) epicerie (y compris boissons) l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 80 000 euro(s) HT- seuil maximum: 330 000 euro(s) (H.T.) Lot 9: produit et plats cuisines frais produit et plats cuisines frais l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 30 000 euro(s) HT- seuil maximum: 140 000 euro(s) (H.T.) Lot 10: salades et desserts elabores réfrigérés salades et desserts elabores réfrigérés l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 10 000 euro(s) HT- seuil maximum: 50 000 euro(s) (H.T.) Lot 11: pizzas / quiches et tartes salees fraiches refrigerees pizzas / quiches et tartes salees fraiches refrigerees l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 9 000 euro(s) HT- seuil maximum: 60 000 euro(s) (H.T.) Lot 12: epicerie bio et produits equitables epicerie bio et produits equitables l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 37 000 euro(s) HT- seuil maximum: 200 000 euro(s) (H.T.) Lot 13: fruits exotiques et agrumes ( BIO et non bio ) fruits exotiques et agrumes ( BIO et non bio ) l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 10 000 euro(s) HT- seuil maximum: 30 000 euro(s) (H.T.) Lot 14: viande de taureau bio viande de taureau bio l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 4 000 euro(s) HT- seuil maximum: 20 000 euro(s) (H.T.) Lot 15: fruits et legumes frais bio de saison - lot reserve fruits et legumes frais bio de saison - lot reserve l'Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: 10 000 euro(s) HT- seuil maximum: 60 000 euro(s) (H.T.)