prestations de débroussaillement sur le territoire de la commune de Saint-Raphaël

Description

montant minimum pour la durée totale du contrat : 120000 euro(s) HtL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels pendant toute la durée de la promotion. Dans ce cas la facture comportera, le prix initial et la remise exceptionnelle comportant cette promotion sur la base des documents commerciaux justificatifs.Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini ainsi:les montants seront identiques pour chaque période de reconduction :Minimum Ht: 30 000 euro(s) /Maximum Ht : 70 000 euro(s) Lot 1: montant minimum pour la durée totale du contrat : 120000 euro(s) HtL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels pendant toute la durée de la promotion. Dans ce cas la facture comportera, le prix initial et la remise exceptionnelle comportant cette promotion sur la base des documents commerciaux justificatifs.Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini ainsi:les montants seront identiques pour chaque période de reconduction :Minimum Ht: 30 000 euro(s) /Maximum Ht : 70 000 euro(s)