prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l'ensemble des huit départements franciliens

Description

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l'ensemble des huit départements franciliens Lot 1: département 77 la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d'agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 1 avec min 600 et max 1300 Lot 2: département 93 la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d'agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 2 avec min 600 et max 3000 Lot 3: département 94 la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d'agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 3 avec min 300 et max 900 Lot 4: département 95 la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d'agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 4 avec min 300 et max 900 Lot 5: département 91 la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d'agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 5 avec min 300 et max 950 Lot 6: département 75 la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d'agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 6 avec min 1150 et max 1850 Lot 7: département 78 la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d'agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 7 avec min 600 et max 1100 Lot 8: département 92 la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d'agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 8 avec min 600 et max 1100