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Description

Il s'agit d'accords-cadres passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2. à R. 2161-5 du CCP. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande (conformément aux articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP) sans montant minimal ni montant maximal. Lot 1 — fourniture de bouées estimé à 69 000,00 EUR HT/an. Lot 2 — pose des bouées et fourniture et pose de systèmes d'ancrage estimé à 34 000,00 EUR HT/an. Lot 3 — fourniture et pose de lignes de balisage pour un stade d'aviron estimé à 35 000,00 EUR HT/an. Les accords-cadres seront conclus avec un seul prestataire économique (mono-attributaire). Les opérateurs économiques pourront faire des propositions pour un ou plusieurs lots. Chacun des lots sera conclu avec un opérateur économique unique ou un groupement d'opérateurs économiques. Les accords-cadres seront conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification. Ils pourront être reconduits 3. Fourniture et pose de lignes de balisage pour un stade d'aviron. Pose des bouées et fourniture et pose de systèmes d'ancrage. Fourniture de bouées