Buoy positioning services

Description

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Le présent marché concerne la mise en place et l'enlèvement des éléments de balisage en mer pour assurer la sécurité de la baignade sur le littoral niçois. Accord-cadre à bons de commande, mini: 40 000,00 EUR. Maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: au 1er bon de commande. À défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP. Accord-cadre à bons de commande, mini: 4 000,00 EUR. Maxi: sans maxi en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: au premier bon de commande. À défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.