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fourniture de matériel de signalisation de direction
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Description
fourniture de matériel de signalisation de directionla procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations sont réparties en 2 lots. La valeur estimée représente le montant maximum pour les 2 lots de l'accord-cadre toutes périodes confondues (initiale et reconductions). Le détail figure dans chaque lot Lot 01: fourniture de matériel de jalonnement, de Ris et totems (Zi/Za, Rêve) fourniture de matériel de jalonnement, de Ris et totems (Zi/Za, Rêve) le montant maximum pour ce lot est de 1 000 000 euro(s) Ht pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Lot 02: fourniture de portiques, potences et hauts mâts fourniture de portiques, potences et hauts mâts le montant maximum pour ce lot est de 100 000 euro(s) Ht pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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