entretien des équipements d'assainissement de STREVA
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Description
l'Objet de la consultation est l'entretien des équipements d'assainissement situés sur le territoire de SITREVA. L'Aoo n'est pas alloti. Malgré leur diversité, les prestations sont homogènes, l'allotissement ne serait pas de nature à rendre techniquement et économiquement intéressante la réalisation de cet AC. L'Ac est mono attributaire et s'exécute par marchés subséquents sans mini avec max selon les dispositions des art R.2162-4, R.2162-7 et R.2162-9 du CMP. Il débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024. Il peut ensuite être reconduit par reconduction tacite au max 3 fois pour une nouvelle période allant du 01/01 au 31/12. Il n'est pas prévu d'achats supplémentaires Lot 1: l'Objet de la présente consultation est l'entretien des équipements d'assainissement situés sur le territoire de SITREVA
Timeline
Publish date
a year ago
Close date
12 months ago
Buyer information
Sitreva
- Contact:
- M. le président de SITREVA
- Email:
- achat.public@sitreva.fr
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