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accord-Cadre à bons de commande relatif aux travaux d'équipements de sécurité sur le réseau routier départemental (2 lots )
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Description
le présent marché concerne l'accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'équipements de sécurité sur le réseau routier départemental - 2 lots. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le délai d'exécution de chaque commande sera fixé dans le bon de commande correspondant. Les commandes pourront être adressées dès notification du marché jusqu'à la date limite de validité du marché Lot 1: lot no1 : Secteurs Centre et Ouest (correspondant au périmètre d'intervention des Centres Routiers Départementaux (Crd) de Magny-En-Vexin, Marines et Ennery)Montant minimum annuel de 125 000euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 500 000euro(s) (H.T.). Lot 2: lot no2 : Secteurs Sud et Est (correspondant au périmètre d'intervention des Centres Routiers Départementaux de Luzarches, Sarcelles et Sannois)Montant minimum annuel de 250 000e HT et avec un montant maximum annuel de 1 000 000euro(s) (H.T.).
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