Accord-cadre 2023-32 relatif à l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermiquepour le transport de voyageurs

Description

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs.Les ' Biens ', dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont les caractéristiques sont précisées dans le cahier des charges.Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du CCP.L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP.Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du CCP.Le montant estimé de l'accord-cadre correspond à son montant maximum pour toute sa durée reconductions comprises. Lot 1: Autobus standard 12m diesel. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires. Le montant maximum de ce lot est de 288 000 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 2: Autobus standard 12m diesel ' BHNS '.Lot qui sera attribué à 1 Titulaire. Le montant maximum de ce lot est de 31 341 120 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 3: Autobus articulé 18m diesel. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires Le montant maximum de ce lot est de 384 000 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 4: Autobus articulé 18m diesel ' BHNS '.Lot qui sera attribué à 1 Titulaire. Le montant maximum de ce lot est de 41 569 920 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 5: Autobus standard 12m GNV. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires. Le montant maximum de ce lot est de 200 640 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 6: Autobus standard 12m GNV ' BHNS '. Lot qui sera attribué à 1 Titulaire. Le montant maximum de ce lot est de 21 461 616 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 7: Autobus articulé 18m GNV. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires. Le montant maximum de ce lot est de 178 080 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 8: Autobus articulé 18m GNV ' BHNS '. Lot qui sera attribué à 1 Titulaire. Le montant maximum de ce lot est de 18 917 472 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 9: Autobus standard 12m diesel mild-hybride. Lot qui sera attribué à 3 Titulaires. Le montant maximum de ce lot est de 297 600 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 10: Autobus standard 12m diesel mild-hybride ' BHNS '.Lot qui sera attribué à 1 Titulaire Le montant maximum de ce lot est de 32 301 120 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 11: Autobus articulé 18m diesel mild-hybride. Lot qui sera attribué à 3 Titulaires. Le montant maximum de ce lot est de 355 200 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 12: Autobus articulé 18m diesel mild- hybride ' BHNS '.Lot qui sera attribué à 1 Titulaire. Le montant maximum de ce lot est de 38 689 920 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 13: Autobus standard 12m GNV mild-hybride. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires. Le montant maximum de ce lot est de 84 084 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 14: Autobus standard 12m GNV mild-hybride ' BHNS '.Lot qui sera attribué à 1 Titulaire Le montant maximum de ce lot est de 8 887 752 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 15: Autobus articulé 18m GNV mild-hybride. Lot qui sera attribué à 2 Titulaires Le montant maximum de ce lot est de 107 016 000 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. Lot 16: Autobus articulé 18m GNV mild- hybride ' BHNS '.Lot qui sera attribué à 1 Titulaire. Le montant maximum de ce lot est de 11 297 232 euros pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.