Fourniture avec livraison de pièces de rechange, accessoires et consommables pour travaux de réparation mécanique

Description

La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 13 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2024, sous réserve de la date de notification du contrat, jusqu'au 31/12/2024. Lot 1: Pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque RENAULT Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 2: Pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque PEUGEOT - CITROEN Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 3: Pièces adaptables pour Véhicules Légers et Utilitaires multimarques Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 4: Pièces d'origine et première monte pour Poids Lourds de marque RENAULT Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 5: Pièces adaptables pour Poids Lourds multimarques Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 6: Pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque CLAAS Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 7: Pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque MASSEY FERGUSON Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 8: Pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque DEUTZ Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 9: Pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque ROUSSEAU Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 10: Pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 11: Pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque KUHN Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 12: Pièces adaptables et d'usure pour Matériel de fauchage multimarques Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Lot 13: Pièces d'origine pour Signalisations lumineuses de marque MERCURA Le montant renseigné à l'article II.2.6 correspond au montant maximum pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.