Achat de prestations d'insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d'emploi et d'insertion d'ALM par la mise en oeuvre de collectes spécifiques sur le territoire d'ALM

Description

Achat de prestations d’insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d’emploi et d’insertion d’Angers Loire Métropole par la mise en œuvre de collectes spécifiques sur le territoire d’Angers Loire Métropole. Marché réservé aux SIAE. Marché ordinaire à prix unitaires. Le contrat est conclu pour une période ferme de 5 ans. Le contrat est conclu pour un montant maximum de 1 170 000 euros HT sur sa durée totale et pour tous les lots. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Avance de 10% selon les conditions du contrat. Les prestations seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds social européen, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Délai de paiement à 30 jours par virement administratif. Lot 01: Collecte spécifique de certaines voies étroites ou impasse sur le territoire d’Angers Loire Métropole. Marché réservé aux SIAE. Marché ordinaire à prix unitaires relatif aux Prestations d'insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d'emploi et d'insertion d'Angers Loire Métropole par la mise en œuvre de collectes spécifiques sur le territoire d’Angers Loire Métropole. Le contrat est conclu pour une période ferme de 5 ans. Les variantes sont autorisées selon les modalités du règlement de consultation. Lot 02: Collecte et nettoyage des dépôts sauvages au pied de points d'apport volontaire sur la ville d'Angers. Marché réservé aux SIAE. Marché ordinaire à prix unitaires relatif aux Prestations d'insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d'emploi et d'insertion d'Angers Loire Métropole par la mise en œuvre de collectes spécifiques sur le territoire d’Angers Loire Métropole. Le contrat est conclu pour une période ferme de 5 ans. Les variantes sont autorisées selon les modalités du règlement de consultation.