FOURNITURE, LIVRAISON ET EVENTUELLEMENT INSTALLATION DE CUISINETTES ET D'APPAREILS ELECTROMENAGERS DANS LES BCC AU PROFIT DES FORMATIONS RATTACHEES A LA PFC EST

Description

FOURNITURE, LIVRAISON ET EVENTUELLEMENT INSTALLATION DE CUISINETTES ET D'APPAREILS ELECTROMENAGERS DANS LES BCC AU PROFIT DES FORMATIONS RATTACHEES A LA PFC EST Lot 1: FOURNITURE, LIVRAISON ET ÉVENTUELLEMENT INSTALLATION DE CUISINETTES DANS LES BCC Le marché est soumis aux dispositions des L.2124-2, R.2161-2 etsuivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures, avec une partie services.Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC avec mini/maxi, et soumis aux articlesL.2125-1, R.2162-1 et suivants, R.2162-13 et suivants du CCP. Le lot 1 est soumis aux articles L2112-2 etL2113-12 du CCP Lot 2: FOURNITURE, LIVRAISON ET ÉVENTUELLEMENT INSTALLATION D'APPAREILS ÉLECTROMÉNAGERS DANS LES BCC Le marché est soumis aux dispositions des L.2124-2, R.2161-2 etsuivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures, avec une partie services.Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC avec mini/maxi, et soumis aux articlesL.2125-1, R.2162-1 et suivants, R.2162-13 et suivants du CCP. Le lot 1 est soumis aux articles L2112-2 etL2113-12 du CCP