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Fournitures d'atelier au bénéfice de l'EPSM Morbihan
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Description
Fournitures d'atelier au bénéfice de l'EPSM Morbihan. L'estimation prévisionnelle annuelle par lot et le maximum annuel par lot figurent à l'article 3 du Règlement de consultation et à l'article 5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Lot 1: Livraison des fournitures de bois et de menuiseries au bénéfice de l'EPSM Morbihan Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 18 000,00 euros HT. Lot 2: Livraison de produits chimiques spécifiques au bénéfice de l'EPSM Morbihan Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 45 000,00 euros HT. Lot 3: Livraison des fournitures nécessaires aux travaux de maçonnerie, de plâtrerie et de carrelage au bénéfice de l'EPSM Morbihan Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 21 000,00 euros HT.
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