Track rails

Description

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de rails, pour les travaux prévus dans le cadre d'opérations de rénovation et d'entretien du réseau. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, conformément à article R. 2162-4 3o du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de rails, pour les travaux prévus dans le cadre d'opérations de rénovation ou de maintenance du réseau de tramway nantais. Le détail complet des prestations figure au CCTP.