fourniture de mobiliers urbains pour la ville du Blanc-Mesnil

Description

la présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du Code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum annuel de : 120 000 euro(s) Ht, soit 480 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans).La dépense estimative annuelle pour cet accord-cadre est de 80 000 euro(s) Ht, soit 320 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre.Cette consultation n'est pas allotie Lot 1: la présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du Code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum annuel de : 120 000 euro(s) Ht, soit 480 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans).La dépense estimative annuelle pour cet accord-cadre est de 80 000 euro(s) Ht, soit 320 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre.Cette consultation n'est pas allotie