location de Bus avec Chauffeur pour le transport des Elèves, dans le Cadre des Activités Sportives, de l'école de musique et de danse et de la jeunesse en " ler " et pour le conseil des jeunes

Description

il s'agit d'un accord-cadre (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).Il est précisé que les types de bus demandés sont les suivants :-Bus d'une capacité de 30 personnes minimum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour les lots 5 et 7.-bus d'une capacité de 40 personnes minimum à 60 personnes maximum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour tous les lots, en fonction du besoin Lot 1: piscines des secteurs du Chaudron, du Moufia et de la Bretagne montant maximum annuel de 100 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 2: piscines des secteurs de la Source et du Butor montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 3: piscines de tous les secteurs de Saint-Denis montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 4: sites sportifs de Champ Fleuri montant maximum annuel de 25 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 5: sites sportifs ou de loisirs de tous les secteurs de Saint-Denis montant maximum annuel de 60 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 6: piscines et sites sportifs de la Montagne montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 7: sites sportifs ou de loisirs de toute l'île montant maximum annuel de 5 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 8: sorties vers les structures culturelles de toute la ville de Saint-Denis montant maximum annuel de 25 000.00 euro(s) (H.T.). Lot 9: toute la ville de Saint-Denis + l'ensemble de l'ile pour la jeunesse en " ler ", Conseil des jeunes montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.).