ACQUISITION ET PRESTATIONS ASSOCIÉES DE BATEAUX ELECTRIQUES SANS PERMIS POUR LA BASE NAUTIQUE DE NEUILLY-SUR-MARNE

Description

Le présent marché est passé dans le cadre d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1-1°, R. 2123-1-1°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la Commande publique.Le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire, traité à prix global et forfaitaire, il comporte également une partie à bons de commande sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU).La partie à bons de commande est sans montant minimum, et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT.Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale d'un an puis reconductible une fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder deux ans.Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE).La PSE 1 est la suivante : Fourniture et la pose de sérigraphie autocollante (logos, texte) sur les flancs droit et gauche des bateaux.Aucune variante obligatoire n'est imposée.Aucune variante libre n'est autorisée.