fourniture, pose et entretien de la signalisation et de la signalétique sur le territoire Pays de Montbéliard Agglomération

Description

il s'agit accord-cadre avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations comportent des éléments à caractère social et environnemental.Les délais d'exécution des prestations est de 8 semaines maximum.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le cahier des charges fixe la provenance des matériaux, produits et composants de construction.Le titulaire est tenu d'établir un plan de prévention. Ce plan doit être remis par le titulaire avant tout commencement d'exécution des travaux Lot 1: il s'agit accord-cadre avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations comportent des éléments à caractère social et environnemental.Les délais d'exécution des prestations est de 8 semaines maximum.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le cahier des charges fixe la provenance des matériaux, produits et composants de construction.Le titulaire est tenu d'établir un plan de prévention. Ce plan doit être remis par le titulaire avant tout commencement d'exécution des travaux