22four05 - fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la Métropole de Toulon Provence Méditerranée en 5 lots

Description

la présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules de la métropole TPM, en 5 lots. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : - lot 1 : Minimum 60 000 euros HT ; Maximum 200 000 euros (H.T.). - lot 2 : Minimum 20 000 euros HT ; Maximum 80 000 euros (H.T.). - lot 3 : Minimum 5 000 euros HT; Maximum 25 000 euros (H.T.). - lot 4 : Minimum 7 000 euros HT; Maximum 50 000 euros (H.T.). - lot 5 : Minimum 3 000 euros HT ; Maximum 15 000 eurosht Lot 1: fourniture de pièces mécaniques de rechange, Kits distributions, Pompes à eau, Transmissions, Embrayages, Amortisseurs, freinage et essuie-glace fourniture de pièces mécaniques de rechange, Kits distributions, Pompes à eau, Transmissions, Embrayages, Amortisseurs, freinage et essuie-glace dce sur marchespublics.info etendue des prestations : article 1.5 Rc Renouvellement : article 1.7 Rc Notation et sous critères valeur technique et Développement durable : article 7.2 Rc Voies de recours : article 8.2 Rc Développement Durable : article 1.5 Ccap Délais de livraison : article 3.3 Ccap Clause de réexamen : article 18 Ccap Modalités de variation des prix : article 4.2 CCAP Lot 2: fourniture d'huiles, lubrifiants, graisse, liquides et produits d'entretien fourniture d'huiles, lubrifiants, graisse, liquides et produits d'entretien dce sur marchespublics.info etendue des prestations : article 1.5 Rc Renouvellement : article 1.7 Rc Notation et sous critères valeur technique et Développement durable : article 7.2 Rc Voies de recours : article 8.2 Rc Développement Durable : article 1.5 Ccap Délais de livraison : article 3.3 Ccap Clause de réexamen : article 18 Ccap Modalités de variation des prix : article 4.2 CCAP Lot 3: fourniture de batteries tous véhicules fourniture de batteries et accessoires tout véhicules dce sur marchespublics.info etendue des prestations : article 1.5 Rc Renouvellement : article 1.7 Rc Notation et sous critères valeur technique et Développement durable : article 7.2 Rc Voies de recours : article 8.2 Rc Développement Durable : article 1.5 Ccap Délais de livraison : article 3.3 Ccap Clause de réexamen : article 18 Ccap Modalités de variation des prix : article 4.2 CCAP Lot 4: fourniture de pneumatiques VL et VU fourniture de pneumatiques VL et VU dce sur marchespublics.info etendue des prestations : article 1.5 Rc Renouvellement : article 1.7 Rc Notation et sous critères valeur technique et Développement durable : article 7.2 Rc Voies de recours : article 8.2 Rc Développement Durable : article 1.5 Ccap Délais de livraison : article 3.3 Ccap Clause de réexamen : article 18 Ccap Modalités de variation des prix : article 4.2 CCAP Lot 5: fourniture de pneumatiques rechapés VL et VU fourniture de pneumatiques rechapés VL et VU dce sur marchespublics.info etendue des prestations : article 1.5 Rc Renouvellement : article 1.7 Rc Notation et sous critères valeur technique et Développement durable : article 7.2 Rc Voies de recours : article 8.2 Rc Développement Durable : article 1.5 Ccap Délais de livraison : article 3.3 Ccap Clause de réexamen : article 18 Ccap Modalités de variation des prix : article 4.2 CCAP