Prestations de transport collectif pour le personnel du CNPE de Paluel (navettes internes et transport ponctuel)

Description

Dans le cadre de son activité, le CNPE de Paluel utilise des navettes internes pour gérer les déplacements du personnel sur le site. Le détail des prestations est décrit au point II.2.4. du présent avis de marché. Lot 1: Le transport collectif du personnel du CNPE de Paluel comprend : - Du transport interne sur site en service continu ; - Du transport interne sur site régulier en période normal Tranche en Marche et en période d'Arrêt de Tranche ; - Du transport interne sur site avec navette sur appel en période normal Tranche en Marche et en période d'Arrêt de Tranche ; - Des prestations de transport ponctuelles pouvant être réalisées sur le site du CNPE de Paluel ou à l'extérieur. Conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le montant maximum de l’accord-cadre est de 24 420 000 € HTVA, étant précisé que cette indication n’a aucune valeur d’engagement contractuel sur ce montant d’achat pour l’Entreprise.