fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour VL et VU toutes marques

Description

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires destinés à la maintenance mécanique et aux travaux de carrosserie de véhicules légers et utilitaires toutes marques (autres que renault, dacia, peugeot, citroen, fiat, iveco). Les fournitures, objets du présent accord-cadre, répondent aux besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims et aux besoins éventuels des autres adhérents à la Centrale d'achat. Il est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er janvier 2024. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la Centrale d'achat notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire Lot 1: le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des pièces détachées et accessoires destinés à la maintenance mécanique et aux travaux de carrosserie de véhicules légers et utilitaires toutes marques (autres que renault, dacia, peugeot, citroen, fiat, iveco)