FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES EN 3 LOTS SUR 4 ANS.

Description

Il s’agit de marchés à passer en vue d’acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l’entretien notamment d’espaces verts et de terrains de sports : engrais, terreaux, petit outillage et produits divers. Il s’agit d’accords-cadre à bons de commande comprenant l’achat des fournitures et les prestations de livraison associées sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code la commande publique. Montants maximums annuels de commandes par lot : Lot n° 1 : « Produits de traitements biologiques » : 3 000 € H.T. Lot n° 2 : « Petits matériels et produits horticoles divers » : 10 000 € H.T. Lot n° 3 : « Substrats, amendements et engrais » : 20 000 € H.T. Montant total maximum annuel de commandes pour les 3 lots : 33 000 € H.T. Montant total maximum sur 4 ans pour les 3 lots : 1 Lot 1: Produits de traitements biologiques Acquisition de Produits de traitements biologiques : Montant maximum annuel de commandes : 3 000 € H.T. Lot 2: Petits matériels et produits horticoles divers Acquisition de petits matériels et produits horticoles divers : Montant maximum annuel de commandes : 10 000 € H.T. Lot 3: Substrats, amendements et engrais Acquisition de substrats, amendements et engrais : Montant maximum annuel de commandes : 20 000 € H.T.