Prosthodontic and relining products

Description

Fourniture et réparation de prothèses dentaires. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3o du code de la commande publique. Le marché public est multi-attributaire. Le marché public est attribué à trois titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le volume annuel des commandes et leur spécificité pouvant ne pas permettre leur exécution par un seul titulaire dans les délais souhaités. Les modalités d'attribution des bons de commande sont précisées au CCAP. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3o du code de la commande publique. Le marché public est multi-attributaire. Le marché public est attribué à trois titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le volume annuel des commandes et leur spécificité pouvant ne pas permettre leur exécution par un seul titulaire dans les délais souhaités. Les modalités d'attribution des bons de commande sont précisées au CCAP. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3o du code de la commande publique. Le marché public est multi-attributaire. Le marché public est attribué à trois titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le volume annuel des commandes et leur spécificité pouvant ne pas permettre leur exécution par un seul titulaire dans les délais souhaités. Les modalités d'attribution des bons de commande sont précisées au CCAP. L'Accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3o du code de la commande publique. Le marché public est multi-attributaire. Le marché public est attribué à trois titulaires distincts maximum sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le volume annuel des commandes et leur spécificité pouvant ne pas permettre leur exécution par un seul titulaire dans les délais souhaités. Les modalités d'attribution des bons de commande sont précisées au CCAP. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3o du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire.