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Fourniture de documents imprimés et audiovisuels pour la Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (Bimag)

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Description

Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Lieu d'exécution :Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (Bimag)23 route de Genève74100 AmbillyL'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/03/2023 jusqu'au 29/02/2024.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

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a year ago

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Commune d'Ambilly

Email:
service.urbanisme@ambilly.fr

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