Accord-cadre relatif à la fourniture de granulés au parc équestre du touquet-paris-plage

Description

L’accord-cadre, mono attributaire sans négociation ni remise en concurrence, porte sur la fourniture de granulés pour les chevaux au Parc Équestre du Touquet-Paris-Plage (425 avenue de la Dune aux Loups – 62520 Le Touquet-Paris-Plage). Il donnera lieu à l’émission de bons de commande sans minimum et avec un nombre maximum de 80 tonnes par an. La durée de l’accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2024, renouvelable tacitement pour une période de 12 mois, soit une fin de marché au 31 décembre 2025. Il pourra être mis fin au marché à l’expiration de la période annuelle par l’une ou l’autre des parties, sans indemnités, moyennant un préavis de trois mois notifié par lettre recommandée avec accusé de réception à l’autre partie. En cas de reconduction, le titulaire ne pourra la refuser. Le marché n’est pas renouvelable.Il n’est pas prévu de négociation. Les variantes ne sont pas autorisées et il n’est pas prévu de variantes obligatoires.