travaux De Signalisation Ferroviaire Pour La Modification Des Infrastructures Et Systemes Des Lignes De Tramway T1 Et T2 De Lyon Pour Permettre Leur Exploitation Avec Des Rames De 43 M

Description

la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.Le marché prend effet à compter de sa notification et se termine à la plus tardive des deux dates suivantes :-Fin de la garantie de parfait achèvement-ou clôture des comptes.La durée prévisible du marché est de 24 mois à compter de la date de notification. Cette durée prévisionnelle n'inclut pas la garantie de parfait achèvement.La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au 26/02/2024 Lot 1: la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.Le marché prend effet à compter de sa notification et se termine à la plus tardive des deux dates suivantes :-Fin de la garantie de parfait achèvement-ou clôture des comptes.La durée prévisible du marché est de 24 mois à compter de la date de notification. Cette durée prévisionnelle n'inclut pas la garantie de parfait achèvement.La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au 26/02/2024