fourniture de produits chimiques, réctifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole Lot no1

Description

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement. La consultation relative à l'acide, soude, hypochlorite de sodium, sel régénérant (lot 1) a fait l'objet de déclaration sans suite à plusieurs reprises et n'est pas attribuée à ce jour. Il convient donc de pourvoir à leur attribution Lot 1: fourniture et livraison d'acide, soude, hypochlorite de sodium et sel régénérant ou autre produits divers en application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude, hypochlorite de sodium et sel régénérant ou autre produits divers -Lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -Lot no3 : Fourniture et livraison de polymère -Lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs La présente consultation concerne uniquement le lot no1 Quant aux lots no2, 3 et 4, ils ont déjà fait l'objet d'une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. Le présent marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 5 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Les offres seront transmises selon les modalités décrites ci-après. Si l'acheteur reçoit moins de 5 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l'accord-cadre est conclu avec un maximum de 50 000euros HT annuel s'agissant du lot no1. Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s'entend tout marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date d'envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d'un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l'échéance de ce dernier.