23sf01 - accord-Cadre pour la réalisation de prestations topographiques, foncières, détection des réseaux et géotechniques pour la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise et ses communes membres

Description

la présente consultation a pour objet la réalisation de l'ensemble des prestations topographiques, de levés de bâtiments, de détection des réseaux, de travaux fonciers et de géotechniques liés aux opérations, études et travaux menées dans le cadre du groupement de commande initié par les communes de Cergy, Courdimanche (uniquement pour le lot 1), Saint-Ouen-L'Aumône et par la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents Lot 1: lot 1 : Prestations diverses de topographie, de levés de bâtiments et de détections de réseaux lot 1 : Prestations diverses de topographie, de levés de bâtiments et de détections de réseaux partie à bons de commande : prestations rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Partie à marchés subséquents : L'Offre de prix remise par le candidat est une offre indicative.Pour ces deux parties, le montant maximum annuel est de 580 000 euro(s) (H.T.). Le montant estimatif annuel est de 150 000 euro(s) (H.T.). Lot 2: lot 2 : Prestations foncières lot 2 : Prestations foncières partie à bons de commande : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Partie à marchés subséquents : L'Offre de prix remise par le candidat est une offre indicative.Pour ces deux parties, le montant maximum annuel est de 120 000 euro(s) (H.T.). Le montant estimatif annuel est de 25 000 euro(s) (H.T.). Lot 3: lot 3 : Prestations d'études géotechniques lot 3 : Prestations d'études géotechniques partie à bons de commande : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Partie à marchés subséquents : L'Offre de prix remise par le candidat est une offre indicative.Pour ces deux parties, le montant maximum annuel est de 400 000 euro(s) (H.T.). Le montant estimatif annuel est de 110 000 euro(s) (H.T.).