prestations de prises en charge et transports de corps sans mise en bière des patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation des Centres Hospitaliers du Ght Santé 41

Description

prestations de prises en charge et transports, dans un véhicule spécialisé destiné au transport funéraire, de corps sans mise en bière des patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois et Vendôme-Montoire, vers les Centres mortuaires respectives et exceptionnellement vers des structures extérieures notamment à l'institut médico-légal de Tours. La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au Cahier des clauses particulières. Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur Lot 1: prestations de prises en charge et transports, dans un véhicule spécialisé destiné au transport funéraire, de corps sans mise en bière des patients décédés dans les diverses structures d'hébergement et d'hospitalisation des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois et Vendôme-Montoire, vers les Centres mortuaires respectives et exceptionnellement vers des structures extérieures notamment à l'institut médico-légal de Tours. La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au Cahier des clauses particulières. Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur