Séjours Vacances d'Eté pour les enfants de la Commune
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Description
La présente consultation est répartie, comme suit, en 3 lots dont les caractéristiques notamment l'implantation sont précisées dans les cahier des charges :Lot no1 : Séjour Parcs d'attractionLot no2 : Séjour " Terres Aventure "Lot no3 : Séjour Bord de MerChaque lot donnera lieu à un marché. Chaque marché est un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le minimum et le maximum sont fixés en quantité, par lot et présentés dans les cahiers des charges.Chaque marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il peut être reconduit par période d'un an 3 fois
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Publish date
11 months ago
Buyer information
Commune de Miramas
- Email:
- commande.publique@mairie-miramas.fr
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