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Description
— la présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique; — le présent marché concerne l'acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux d'entretien sur les installations municipales, tels que plomberie, quincaillerie, revêtement de sol et peinture. Ces fournitures permettent d'effectuer les travaux d'entretiens en régie. Accord-cadre à bons de commande: — montant minimum: 50 000 EUR HT; — montant maximum: 300 000 EUR HT; — durée (hors reconduction): douze mois; — début du marché: à la notification du contrat; — le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP. Accord-cadre à bons de commande: — montant minimum: 80 000 EUR HT; — montant maximum: 400 000 EUR HT; — durée (hors reconduction): douze mois; — début du marché: à la notification du contrat; — le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP. Accord-cadre à bons de commande: — montant minimum: 50 000 EUR HT; — montant maximum: 400 000 EUR HT; — durée (hors reconduction): douze mois; — début du marché: à la notification du contrat; — le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP. Accord-cadre à bons de commande: — montant minimum: 20 000 EUR HT; montant maximum: 150 000 EUR HT; durée (hors reconduction): douze mois; début du marché: à la notification du contrat; le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou, le cas échéant, dans le CCTP.
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