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fourniture, livraison et gestion de bons d'achat multi-enseignes pour la ville de Nîmes
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Description
la présente consultation concerne la Fourniture, livraison et gestion de bons d'achat multi-enseignes pour la ville de Nîmes Lot 1: le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et un montant maximum en valeur.les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées cette consultation est une relance à la suite de l'infructuosité ou de la déclaration sans suite des procédures de passation initiales (consultation 23f010mg)
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