fourniture de livres pour l'université Bordeaux Montaigne

Description

le présent marché a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs ou d'occasion, en français et en langues étrangères à l'ensemble des composantes, directions et services de l'université Bordeaux Montaigne. Il concerne les acquisitions courantes et rétrospectives destinées à couvrir les besoins des étudiants, des professeurs et des chercheurs de l'université, principalement dans les domaines suivants : lettres, langues, arts, sciences humaines. Les livres peuvent parfois être commandés avec leurs supports d'accompagnement (DVD, Cd-Roms). Les ouvrages acquis par le Service commun de la documentation sont destinés à être proposés en prêt aux publics des bibliothèques de l'université. Les factures correspondant aux achats émis par le SCD font donc l'objet d'une déclaration annuelle à la SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit) dans le cadre de la loi 2003-517 du 18 juin 2003 sur le droit de prêt en bibliothèque Lot 1: ouvrages en français ou ouvrages édités et distribués en France conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens de des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 1 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 210.000,00 (H.T.). Lot 2: ouvrages édités à l'étranger à l'exception des pays asiatiques, de l'italie, de l'espagne, du Portugal et de l'amérique latine: anglais, allemand, arabe et russe principalement conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres qui ne soient pas irrégulières, inacceptables, ou inappropriés au sens des articles L2152-1 à L2152-3 du Code de la commande publique et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la réponse à l'appel d'offres, le nombre de titulaires retenus est de 2. Si le lot 2 fait l'objet d'une seule offre recevable, celle-ci sera retenue. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 100.000,00 (H.T.). Lot 3: ouvrages édités ou distribués en Espagne, en Amérique latine, au Portugal, en Afrique lusophone l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au CCAP. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 20.000,00 (H.T.). Lot 4: ouvrages en italien ou édités et distribués en Italie l'Accord-Cadre est mono-attributaire, s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, dans les conditions fixées au CCAP. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 10.000,00 (H.T.).