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acquisition d'outillage à main, électroportatif et petit matériel à utilisation professionnelle
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Description
outillages courants : il s'agit des outils techniques usuels qui serontrégulièrement commandés par la Ville et dont le libellé, la description, les références ainsi que le prix sont fixées au Bordereau des Prix Unitaires du marché. Outillages ponctuels : La Ville peut avoir à commander, à titre occasionnel, pour des besoins spécifiques des fournitures ne figurant pas au Bordereau des Prix Unitaires du marché. Dans ce cas, elle choisira ces articles dans le(s) catalogue(s) du titulaire. Ces articles seront réglés au prix figurant dans le tarif afférent au catalogue du titulaire, minoré du montant du rabais indiqué à l'acte d'engagement du présent marché.dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique Lot 1: outillage à main à utilisation professionnelle outillage à main à utilisation professionnelleles prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publiquel'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.l'exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche.l'exécution des prestations n'est pas fractionnée en phases Lot 2: outillage électroportatif à utilisation professionnelle outillage électroportatif à utilisation professionnelleles prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.l'exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche.l'exécution des prestations n'est pas fractionnée en phases
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