2023-pfra-normandie-archivage

Description

accord-Cadre relatif à la réalisation de prestations d'archivage au profit des services de l'état et de certains établissements publics en région Normandie Lot 1: prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour les départements 76 (seine maritime) et 27 (Eure) prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour les départements 76 (seine maritime) et 27 (Eure) Lot 2: prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour les départements 14 (Calvados) 50 (Manche) et 61 (Orne) prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour les départements 14 (Calvados) 50 (Manche) et 61 (Orne) Lot 3: transport d'archives (versement aux Archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 76 (seine maritime) transport d'archives (versement aux Archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 76 (seine maritime) Lot 4: transport d'archives (versement aux Archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 27 (Eure) transport d'archives (versement aux Archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 27 (Eure) Lot 5: transport d'archives (versement aux Archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 14 (Calvados) transport d'archives (versement aux Archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 14 (Calvados) Lot 6: transport d'archives (versement aux Archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 50 (Manche) transport d'archives (versement aux Archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 50 (Manche) Lot 7: transport d'archives (versement aux Archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 61 (Orne) transport d'archives (versement aux Archives départementales ou traitement sur un site extérieur) pour le département 61 (Orne) Lot 8: enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 76 (seine maritime) enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 76 (seine maritime) Lot 9: enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 27 (Eure) enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 27 (Eure) Lot 10: enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 14 (Calvados) enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 14 (Calvados) Lot 11: enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 50 (Manche) enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 50 (Manche) Lot 12: enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 61 (Orne) enlèvement et élimination d'archives publiques pour le département 61 (Orne) Lot 13: fourniture de matériel de conservation préventive pour la région Normandie fourniture de matériel de conservation préventive pour la région Normandie