Prestations de transports assis et couchés pour les établissements du ght de dordogne

Description

Le présent marché public a pour objet la conclusion d’un accord-cadre avec un opérateur économique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La valeur totale maximale du présent marché pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous Lot 1: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La valeur totale maximale du présent lot pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Lot 2: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La valeur totale maximale du présent lot pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Lot 3: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La valeur totale maximale du présent lot pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Lot 4: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La valeur totale maximale du présent lot pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Lot 5: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La valeur totale maximale du présent lot pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Lot 6: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La valeur totale maximale du présent lot pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Lot 7: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La valeur totale maximale du présent lot pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Lot 8: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La valeur totale maximale du présent lot pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Lot 9: Accord-cadre à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La valeur totale maximale du présent lot pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.