fleurissement de la Ville de Pontarlier

Description

la procédure de passation : Appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et éventuellement à la conclusion de marchés subséquents.Il se décompose en 5 lots avec chacun un maximum en valeur. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Pour le lot no05 uniquement, les candidats ont la possibilité de proposer des variantes dans les conditions énoncées dans le règlement de consultation.Il est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/12/2023. Il peut être reconduit Lot 1: fourniture et livraison d'arbres, arbustes, fruitiers et petits fruits le présent lot concerne la fourniture et la livraison des arbres, arbustes, fruitiers et petits fruits nécessaires à l'entretien et à l'aménagement des espaces verts de la commune de Pontarlier aucune variante n'est acceptée pour le lot no01 Lot 2: fourniture et livraison de plants fleuris le présent lot concerne la fourniture et la livraison de plants fleuris présentant un bon état sanitaire aucune variante n'est acceptée pour le lot no02 Lot 3: fourniture, plantation et livraison de plants fleuris ce présent lot concerne la fourniture, la livraison et la plantation en serres de jardinières et suspensions aucune variante n'est acceptée pour le lot no03 Lot 4: fourniture et livraison de bulbles, oignons et kits pré-cultivés le présent lot concerne la fourniture et la livraison de bulbes, oignons et kits pré-cultivés aucune variante n'est acceptée pour le lot no04 Lot 5: fourniture et livraison de produits divers pour l'entretien des espaces verst et des stades le présent lot concerne la fourniture et la livraison de produits divers pour l'entretien des espaces verts et des stades dont la commune de Pontarlier à la charge pour le lot no05 les candidats peuvent proposer des variantes dans les conditions énoncées au règlement de consultation