1% artistique dans le cadre de la construction d'un ensemble Collège et Lycée au Barp (33)

Description

1% artistique dans le cadre de la construction d'un ensemble Collège et Lycée au Barp (33) Lot 1: 1% artistique dans le cadre de la construction d'un ensemble Collège et Lycée au Barp (33).La procédure est lancée en application du décret no 2002-677 du 29 avril 2002 modifié relatif à l'obligation de décoration des constructions publiques et précisant les conditions de passation des marchés ayant pour objet de satisfaire à cette obligation et des articles L.2172-2, R.2172-7 et R.2172-17 à R.2172-19 du code de la commande publique (marché supérieur aux seuils européens et portant sur la commande d'une ou plusieurs réalisations artistiques à créer)