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fournitures d'atelier au bénéfice de l'epsm Morbihan
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Description
fournitures d'atelier au bénéfice de l'epsm Morbihan. L'Estimation prévisionnelle annuelle par lot et le maximum annuel par lot figurent à l'article 3 du Règlement de consultation et à l'article 5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières Lot 1: bois et menuiserie livraison des fournitures de bois et de menuiseries au bénéfice de l'epsm Morbihan le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 18 000,00 euros (H.T.). Lot 2: produits chimiques spécifiques livraison de produits chimiques spécifiques au bénéfice de l'epsm Morbihan le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 45 000,00 euros (H.T.). Lot 3: maçonnerie - plâtrerie - carrelage livraison des fournitures nécessaires aux travaux de maçonnerie, de plâtrerie et de carrelage au bénéfice de l'epsm Morbihan le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 21 000,00 euros (H.T.).
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