fourniture et livraison de chocolats et de friandises diverses

Description

fourniture et livraison de chocolats et de friandises diverses Lot 1: fourniture et livraison de chocolats en ballotins et sachets fourniture et livraison de chocolats en ballotins et sachetsle lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants :- pas de montant minimum ;- montant maximum : 800 000 euro(s) (H.T.).Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- pas de montant minimum ; - montant maximum : 500 000 euro(s) (H.T.).C.C.A.S. De Puteaux :- pas de montant minimum ;- montant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.). Lot 2: fourniture et livraison de friandises diverses fourniture et livraison de friandises diversesle lot no2 est un accord-cadre multi-attributaires passé en application de l'article R2124-1 du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2§1 du même code, et ce, dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-10. Pour le lot no2 " Fourniture et livraison de friandises diverses ", l'accord-cadre est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 320 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat.ce montant maximum est réparti de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- pas de montant minimum ; - montant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).C.C.A.S. De Puteaux :- pas de montant minimum ;- montant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no2, trois (3) opérateurs économiques seront retenus, à qui seront attribués les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres