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achat, livraison et installation de mobiliers Petite enfance

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2024-02-07

Description

la présente consultation a pour objet la fourniture de mobilier à destination de l'aménagement des structures départementales accueillant des jeunes enfants.Les prestations sont réparties en 3 lots :1. Fourniture de mobiliers spécialisés Petite enfance2. Fourniture de mobiliers en mousse3. Fourniture de mobiliers issus du réemploi ou intégrant des matières recyclées Lot 1: fourniture de mobiliers spécialisés Petite Enfance le titulaire de l'accord-cadre devra proposer des mobiliers permettant l'aménagement des espaces des établissements de l'ase, de la crèche du personnel et des structures départementales accueillant des enfants. Il sera possible d'acheter des chaises, des tables, des lits, des fauteuils d'allaitements, des berceaux avec barrières ?En application des articles R.2162-2 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en application de l'article R.2162-4 1° du Code de la commande publique montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 80 000 euro(s) HtCpv 39161000-8 : Mobilier pour jardin d'enfantscpv 39143116-2 : Lits d'enfant Lot 2: fourniture de mobiliers en mousse le titulaire de l'accord-cadre devra proposer des fournitures de mobilier en mousse qui permettront d'agencer les espaces des établissements tels que des chauffeuses, des coussins d'allaitement, des tapis de changes pour bébé ...En application des articles R.2162-2 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en application de l'article R.2162-4 1° du Code de la commande publique montant minimum annuel : 7 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 28 000 euro(s) HtCpv 39161000-8 : Mobilier pour jardin d'enfants Lot 3: fourniture de mobiliers issus du réemploi ou intégrant des matières recyclées le titulaire de l'accord-cadre devra proposer des fournitures issues du réemploi (petite table, petites bibliothèques..;en application des articles R.2162-2 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en application de l'article R.2162-4 1° du Code de la commande publique montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 16 000 euro(s) HtCpv 39110000-6 : Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexescpv 39120000-9 : Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

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