travaux d'entretien, maintenance, exploitation, pérennité, rénovation, mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public et travaux d'éclairage sportif d'alès Agglomération

Description

il s'agit de prestations portant sur la gestion du patrimoine d'éclairage public, l'exploitation de maintenance et d'entretien courant, la rénovation, la mise en sécurité, la conformité, et la pérennité des installations d'éclairage public, et des travaux de réfection des installations de la Communauté d'alès Agglomération Lot 1: lot 1 : Travaux d'entretien de l'éclairage public de la Commune d'alès le présent lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 500 000 euros HT, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique.Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché Lot 2: lot 2 : Travaux d'entretien de l'éclairage public des Communes de l'ex-communauté de Communes de la région de VÉZÉNOBRES le présent lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 140 000 euros HT, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique.Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché Lot 3: lot 3 : Travaux d'entretien de l'éclairage public de l'ex-communauté de Communes du mont bouquet le présent lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 25 000 euros HT, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique.Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché Lot 4: lot 4 : Travaux d'entretien de l'éclairage public de la Commune de la grand combe le présent lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 107 000 euros HT, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique.Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché Lot 5: lot 5 : Travaux d'entretien de l'éclairage public de la Commune de CENDRAS le présent lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique.Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché Lot 6: lot 6 : Travaux d'entretien de l'éclairage public de la Commune de BONNEVAUX le présent lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 2 000 euros HT, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande juridique.Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.La valeur estimée HT ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché