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acquisition, intégration et installation d'équipements électriques et radio dans les véhicules légers de transport de personnes du réseau Tao d'orléans Métropole
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Description
la présente consultation est passé passée par appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2.1 du Code de la commande publique.les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum, en application de l'article R2162-4 alinéa 1 du Code de la commande publique.les commandes sont conditionnées aux campagnes d'acquisition des véhicules.L'émission des bons de commande s'effectuera au fur et à mesure du besoin, sans négociation.Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Ceux-Ci seront multipliés aux quantités de prestations effectivement réalisés Lot 1: la présente consultation est passé passée par appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2.1 du Code de la commande publique.les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum, en application de l'article R2162-4 alinéa 1 du Code de la commande publique.les commandes sont conditionnées aux campagnes d'acquisition des véhicules.L'émission des bons de commande s'effectuera au fur et à mesure du besoin, sans négociation.Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Ceux-Ci seront multipliés aux quantités de prestations effectivement réalisés
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